Conditions d'Utilisation

Dernière mise à jour: 28 janvier 2026

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1. Acceptation des conditions

En accédant à ce site web et en utilisant nos services, vous reconnaissez avoir lu, compris et accepté d'être lié par les présentes Conditions d'Utilisation, ainsi que par notre Politique de Confidentialité et notre Politique des Cookies. Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser notre site web ou nos services.

2. Définitions

Dans les présentes Conditions d'Utilisation:

  • "Nous", "notre", "nos" désignent Kbrighttrail.
  • "Vous", "votre", "vos" désignent l'utilisateur du site web ou le client de nos services.
  • "Site" désigne le site web accessible à l'adresse principale et toutes ses pages.
  • "Services" désigne les prestations de conseil en expansion internationale proposées par Kbrighttrail.
  • "Contenu" désigne tous les textes, images, vidéos, documents, informations et autres matériels présents sur le site.

3. Utilisation du site

En utilisant notre site, vous vous engagez à:

  • Utiliser le site conformément aux lois et réglementations applicables.
  • Ne pas tenter d'accéder à des zones restreintes du site sans autorisation.
  • Ne pas perturber ou interférer avec la sécurité ou le fonctionnement du site.
  • Ne pas collecter ou stocker des données personnelles d'autres utilisateurs du site.
  • Ne pas utiliser le site d'une manière qui pourrait endommager, désactiver, surcharger ou altérer le site.
  • Ne pas utiliser de robots, spiders, scrapers ou autres moyens automatisés pour accéder au site à des fins non autorisées.

4. Propriété intellectuelle

Le contenu du site, incluant sans limitation les textes, graphiques, images, logos, icônes, logiciels et tout autre matériel, est la propriété d'Kbrighttrail ou de ses concédants de licence et est protégé par les lois françaises et internationales sur le droit d'auteur, les marques et autres droits de propriété intellectuelle.

Vous ne pouvez pas reproduire, distribuer, modifier, créer des œuvres dérivées, publier, afficher publiquement, exécuter publiquement, republier, télécharger, stocker ou transmettre tout matériel de notre site, sauf dans les cas suivants:

  • Votre ordinateur peut temporairement stocker des copies de ces matériaux dans la RAM incidente au fait que vous accédez et visualisez ces matériaux.
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  • Vous pouvez imprimer ou télécharger une copie d'un nombre raisonnable de pages du site pour votre usage personnel et non commercial et non pour une autre exploitation.
  • Si nous fournissons des fonctionnalités de partage sur les réseaux sociaux, vous pouvez prendre les actions activées par ces fonctionnalités.

Vous ne devez pas:

  • Modifier des copies des matériaux du site.
  • Utiliser des illustrations, photographies, séquences vidéo ou audio, ou tout graphique séparément du texte qui les accompagne.
  • Supprimer ou altérer tout avis de droit d'auteur, marque ou autres droits de propriété des copies de matériaux du site.
  • Accéder ou utiliser à des fins commerciales toute partie du site ou tout service ou matériel disponible via le site.

5. Exactitude des informations

Nous nous efforçons de fournir des informations précises et à jour sur notre site, mais nous ne garantissons pas l'exactitude, l'exhaustivité ou l'actualité de ces informations. Le contenu du site est fourni à titre informatif général uniquement et ne constitue pas un conseil professionnel. Avant de prendre des décisions basées sur les informations contenues sur notre site, nous vous recommandons de consulter un professionnel qualifié.

Nous nous réservons le droit de modifier le contenu du site à tout moment, mais nous n'avons aucune obligation de mettre à jour les informations sur notre site. Vous acceptez qu'il est de votre responsabilité de surveiller les modifications apportées à notre site.

6. Services et contrats

Les informations présentées sur notre site concernant nos services sont destinées à vous donner un aperçu général de nos offres. Elles ne constituent pas une offre contractuelle et ne sont pas juridiquement contraignantes.

Tout engagement contractuel relatif à nos services nécessite la conclusion d'un contrat écrit spécifique entre vous et Kbrighttrail. Les termes et conditions de ces contrats spécifiques prévaudront sur les présentes Conditions d'Utilisation en cas de conflit.

7. Confidentialité

Nous accordons une grande importance à la protection de vos données personnelles. Pour comprendre comment nous collectons, utilisons et protégeons vos informations, veuillez consulter notre Politique de Confidentialité.

8. Liens vers des sites tiers

Notre site peut contenir des liens vers des sites web de tiers. Ces liens sont fournis uniquement pour votre commodité et n'impliquent pas que nous approuvons ou avons une quelconque responsabilité quant au contenu de ces sites. Nous n'avons aucun contrôle sur le contenu de ces sites et n'assumons aucune responsabilité pour le contenu, les politiques de confidentialité ou les pratiques des sites tiers. Nous vous encourageons à lire les conditions d'utilisation et la politique de confidentialité de chaque site que vous visitez.

9. Limitation de responsabilité

Dans toute la mesure permise par la loi applicable, Kbrighttrail, ses dirigeants, administrateurs, employés, agents et partenaires ne seront pas responsables des dommages directs, indirects, accessoires, spéciaux, consécutifs ou punitifs, y compris, sans limitation, la perte de profits, de données, d'utilisation, de clientèle ou d'autres pertes intangibles, résultant de:

  • Votre accès ou utilisation ou incapacité d'accéder ou d'utiliser le site;
  • Toute conduite ou contenu d'un tiers sur le site;
  • Tout contenu obtenu à partir du site; et
  • L'accès non autorisé, l'utilisation ou la modification de vos transmissions ou contenus.

Cette limitation de responsabilité s'applique que la responsabilité soit fondée sur une garantie, un contrat, un délit, une négligence, une responsabilité stricte ou toute autre base légale, même si Kbrighttrail a été informée de la possibilité de tels dommages.

10. Indemnisation

Vous acceptez de défendre, indemniser et de dégager de toute responsabilité Kbrighttrail, ses dirigeants, administrateurs, employés et agents contre toutes réclamations, dommages, obligations, pertes, responsabilités, coûts ou dettes, et dépenses (y compris, mais sans s'y limiter, les honoraires d'avocat) découlant de: (i) votre utilisation et accès au site; (ii) votre violation de toute disposition des présentes Conditions d'Utilisation; (iii) votre violation de tout droit de tiers, y compris, sans limitation, tout droit d'auteur, de propriété ou de confidentialité; ou (iv) toute réclamation selon laquelle votre contenu a causé un dommage à un tiers.

11. Modifications des conditions

Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de modifier ou remplacer ces Conditions d'Utilisation à tout moment. La version la plus récente sera disponible sur cette page avec la date de mise à jour. Votre utilisation continue du site après la publication de toute modification constitue votre acceptation de ces modifications.

Nous vous encourageons à consulter régulièrement ces Conditions d'Utilisation pour rester informé de tout changement.

12. Résiliation

Nous pouvons résilier ou suspendre votre accès au site immédiatement, sans préavis ni responsabilité, pour quelque raison que ce soit, y compris, sans limitation, si vous enfreignez les présentes Conditions d'Utilisation.

Toutes les dispositions des Conditions d'Utilisation qui, de par leur nature, devraient survivre à la résiliation, survivront à la résiliation, y compris, sans limitation, les dispositions relatives à la propriété, les exclusions de garantie, l'indemnisation et les limitations de responsabilité.

13. Droit applicable et juridiction

Les présentes Conditions d'Utilisation et toute dispute ou réclamation (y compris les disputes ou réclamations non contractuelles) découlant de ou en relation avec celles-ci ou leur objet ou formation seront régies et interprétées conformément au droit français.

Tout litige relatif à l'interprétation, l'exécution ou la validité des présentes Conditions d'Utilisation sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux d'Avignon, France, sauf disposition contraire d'une règle de droit impérative.

14. Divisibilité

Si une disposition des présentes Conditions d'Utilisation est jugée illégale, nulle ou inapplicable pour quelque raison que ce soit, cette disposition sera limitée ou éliminée des Conditions d'Utilisation dans la mesure minimale nécessaire et n'affectera pas la validité et l'applicabilité des dispositions restantes.

15. Contact

Si vous avez des questions concernant ces Conditions d'Utilisation, veuillez nous contacter:

Kbrighttrail
Immeuble Le Vinci
2 Place Alexandre Farnèse, 4ème étage
84000 Avignon, France
Téléphone: +33490131550